Du 17 au 31 octobre 2002 à Banjul, Gambie 

 

 

Point 1-           Cérémonie d’ouverture (séance publique)

 

Point 2-           Adoption de l’ordre du jour (séance privée)

 

Point 3-           Organisation des travaux (séance privée)

 

Point 4-           Adoption du Rapport de la 31^ème Session Ordinaire (séance privée)

 

Point 5-           Observateurs (séance publique) :

 

a.      Déclarations des délégués d'Etats et autres invités à la Session ;

b.     Coopération entre la Commission Africaine et les Institutions Nationales des Droits de l’Homme ;

[Examen des demandes de statut d’affiliée ;

c.      Relations et coopération entre la Commission Africaine et les ONG ;

[Examen des demandes de statut d’observateur.

 

Point 6-           Examen des Rapports d’Etats (séance publique) : 

 

                        [ Examen du Rapport Initial de la République Démocratique du Congo

 

Point 7-           Activités de promotion (séance publique).

 

a.       Rapport d’activités du Président et des Membres de la Commission ;

b.      Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Prisons et Conditions de détention en Afrique ;

c.       Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Droits de la Femme en Afrique ;

d.      Organisation de Séminaires et Conférences.

 

 

 

 

Point 8-           Questions Substantielles relatives à la Mise en Œuvre de la Charte Africaine (Séance Publique)

 

a.      Situation des droits de l’homme en Afrique ;

b.     Rapports des Groupes de Travail sur des Questions Thématiques :

[ Le Droit à un Procès Equitable et à l’Assistance Judiciaire en Afrique ;

[ La Liberté d’Expression en Afrique            ;

[ Les Communautés Indigènes en Afrique.

c.      Situation des Réfugiés et Personnes déplacées en Afrique ;

d.     Situation des Défenseurs des Droits de l’Homme en Afrique ;

e.      Stratégies pour une ratification rapide des instruments régionaux des droits de l’homme dont :

[ Le Protocole à la Charte Africaine Portant Création d’une Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples ;

[ La Charte Africaine des Droits et du Bien-Etre de l’Enfant.

f.       La Commission Africaine et la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples ;

g.      La Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples et l’Union Africaine.

 

Point 9-           Activités de Protection (séance privée) :

 

Examen de communications.

 

Point 10-         Questions Administratives et Financières (séance privée) :

 

a.      Situation financière et administrative du Secrétariat;

b.     Construction du Siège de la Commission;

 

Point 11-          Méthodes de travail de la Commission (séance privée) :

 

a-      Examen du Projet de Code de Conduite des Membres de la Commission ;

b-      Fonctionnement du système de rapporteurs Spéciaux de la Commission.

 

Point 12-         Adoption de Recommandations, Décisions et Résolutions : (Séance Privée)  

 

a.       Adoption des observations Finales sur :

 

[ Le Rapport Initial de la Mauritanie ;

[ Le Rapport Initial du Lesotho ;

[ Le Rapport Initial du Cameroun ;

[ Le Rapport Périodique du Togo ; et.

[ Le rapport Initial de la République démocratique du Congo.

 

b.      Adoption des Projets de Résolution et de Directives sur :

 

[ Le Droit à un Procès Equitable et l’Assistance Judiciaire en Afrique ;

[ La Liberté d’Expression en Afrique ; et

[ La Torture et les Mauvais Traitements en Afrique.

 

 

 

Point 13-         Dates, lieu et projet d’ordre du jour de la 33^ème Session ordinaire de la Commission (séance privée) :

 

Point 14-         Questions diverses (séance privée) :

 

Point 15-         Adoption du Rapport et du Communiqué Final de la 32^ème Session (séance privée)

 

Point 16-         Lecture du Communiqué Final et Cérémonie de clôture;

(séance publique)

 

Point 17-         Conférence de Presse (séance publique).