Point 1- Cérémonie
d’ouverture (séance publique)
Point 2- Adoption de l’ordre
du jour (séance privée)
Point 3- Organisation des
travaux (séance privée)
Point 4- Adoption
du Rapport de la 31ème Session Ordinaire (séance privée)
Point 5- Observateurs (séance
publique) :
a. Déclarations des
délégués d'Etats et autres invités à la Session ;
b. Coopération entre la
Commission Africaine et les Institutions Nationales des Droits de
l’Homme ;
[Examen des demandes de statut
d’affiliée ;
c. Relations et
coopération entre la Commission Africaine et les ONG ;
[Examen des demandes
de statut d’observateur.
Point 6- Examen des Rapports d’Etats (séance publique) :
[ Examen du Rapport
Initial de la République Démocratique du Congo
Point 7- Activités de
promotion (séance publique).
a.
Rapport d’activités du Président et des Membres de la Commission ;
b.
Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Prisons et Conditions
de détention en Afrique ;
c.
Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Droits de la Femme en
Afrique ;
d.
Organisation de Séminaires et Conférences.
Point 8- Questions
Substantielles relatives à la Mise en Œuvre de la Charte Africaine (Séance Publique)
a. Situation des droits
de l’homme en Afrique ;
b. Rapports des Groupes
de Travail sur des Questions Thématiques :
[ Le Droit à un Procès
Equitable et à l’Assistance Judiciaire en Afrique ;
[ La Liberté
d’Expression en Afrique ;
[ Les Communautés
Indigènes en Afrique.
c. Situation des Réfugiés
et Personnes déplacées en Afrique ;
d.
Situation des Défenseurs des Droits de l’Homme en Afrique ;
e. Stratégies pour une
ratification rapide des instruments régionaux des droits de l’homme dont :
[ Le Protocole à la Charte Africaine Portant Création d’une Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples ;
[ La Charte Africaine
des Droits et du Bien-Etre de l’Enfant.
Point 10- Questions
Administratives et Financières (séance privée) :
a. Situation financière
et administrative du Secrétariat;
b. Construction du Siège
de la Commission;
Point 11- Méthodes de travail
de la Commission (séance privée) :
a-
Examen du Projet de Code de Conduite des Membres de la Commission ;
b-
Fonctionnement du système de rapporteurs Spéciaux de la Commission.
Point 12- Adoption de
Recommandations, Décisions et Résolutions : (Séance
Privée)
a. Adoption des observations Finales sur :
[ Le Rapport Initial de la Mauritanie ;
[ Le Rapport Initial
du Lesotho ;
[ Le Rapport Initial
du Cameroun ;
[ Le Rapport
Périodique du Togo ; et.
[ Le rapport Initial
de la République démocratique du Congo.
b. Adoption des Projets de Résolution et de Directives sur :
[ Le Droit à un Procès
Equitable et l’Assistance Judiciaire en Afrique ;
[ La Liberté
d’Expression en Afrique ; et
[ La Torture et les
Mauvais Traitements en Afrique.
Point 13- Dates, lieu et projet d’ordre du jour
de la 33ème Session ordinaire de la Commission (séance
privée) :
Point 14- Questions diverses (séance
privée) :
Point 15- Adoption du Rapport et du Communiqué
Final de la 32ème Session (séance privée)
Point 16- Lecture du
Communiqué Final et Cérémonie de clôture;
(séance publique)
Point 17- Conférence de Presse (séance publique).